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Marques déposées par MOREL Claude
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Claude MOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Claude MOREL
MOREL Claude

Numéro de dépôt :
3183775
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
Claude MOREL de MOREL Claude

Présentation de la marque Claude MOREL

Déposée le 17 septembre 2002 par MOREL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Claude MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est MOREL Claude domicilié(e) 86250 CHARROUX - 86250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Claude MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claude MOREL est expirée depuis le 17 septembre 2012.


MOREL Claude - 86250 CHARROUX - 86250 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377484 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vêtements.